Michel Fessler


De: Fessler (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des cartes et titres
mentionnée à l'article R. 388-8 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. -
titulaires
Groupe:
Commission nationale des cartes et titres
JORFTEXT000022783400(source JORF)
nomination
03 Septembre 201003/09/2010
De: Fessler (Michel)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut="2003-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000429365(source JORF)
nomination
23 Août 200323/08/2003
De: Fessler (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des réfractaires pour représenter les associations nationales de réfractaires
Groupe:
Commission nationale des réfractaires pour
JORFTEXT000000784878(source JORF)
nomination
26 Avril 200326/04/2003
De: Fessler (Michel)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000598406(source JORF)
nomination
21 Septembre 200221/09/2002
De: Fessler (Michel)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000764155(source JORF)
nomination
26 Décembre 199926/12/1999
De: Fessler (Michel)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000576240(source JORF)
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Fessler (Michel)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
3. Au titre du quatrième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut="1997-12-15"
JORFTEXT000000752271(source JORF)
nomination
30 Décembre 199730/12/1997
De: Fessler (Michel)
Objet:
pour une période correspondant à deux sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
3o Au titre du quatrième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000567398(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.