Michel Fessler
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Fessler (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des cartes et titres
mentionnée à l'article R. 388-8 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. -
titulaires
Groupe:
Commission nationale des cartes et titres
JORFTEXT000022783400
(source JORF)
nomination
03 Septembre 2010
03/09/2010
De:
Fessler (Michel)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
2003-09-01
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000429365
(source JORF)
nomination
23 Août 2003
23/08/2003
De:
Fessler (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des réfractaires pour représenter les associations nationales de réfractaires
Groupe:
Commission nationale des réfractaires pour
JORFTEXT000000784878
(source JORF)
nomination
26 Avril 2003
26/04/2003
De:
Fessler (Michel)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000598406
(source JORF)
nomination
21 Septembre 2002
21/09/2002
De:
Fessler (Michel)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000764155
(source JORF)
nomination
26 Décembre 1999
26/12/1999
De:
Fessler (Michel)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000576240
(source JORF)
nomination
23 Février 1999
23/02/1999
De:
Fessler (Michel)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
3. Au titre du quatrième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1997-12-15
"
JORFTEXT000000752271
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1997
30/12/1997
De:
Fessler (Michel)
Objet:
pour une période correspondant à deux sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
3o Au titre du quatrième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000567398
(source JORF)
nomination
23 Juillet 1997
23/07/1997